Éditeur du site
Le site https://www.depanstore.fr est édité par la société :
DEPAN’STORE, SAS au capital de 3 000 €
Siège social : 2 Rue de l’Épine, 59650 Villeneuve-d’Ascq
SIRET : 991 780 735 00015
Email : contact@depanstore.fr
Tél. : 06 32 14 57 87
Responsable de la publication : Clément CORSELLE, en qualité de Président
Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 807 00032 – RCS Clermont-Ferrand
SAS au capital de 100 000 €
Tél. : 04 44 44 60 40
Site : https://www.o2switch.fr
Déclaration ARCEP
DEPAN’STORE est enregistré en tant qu’opérateur télécom auprès de l’ARCEP sous le numéro 09/2989 – AS50474.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de DEPAN’STORE, sauf mentions contraires, et sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de DEPAN’STORE.
Responsabilité
DEPAN’STORE s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.
Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site,
supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement du site ou contrevenant aux lois nationales ou internationales,
suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.
DIGICOMARKET
Clément CORSELLE (Directeur Général)
Tél. : 03 74 47 45 42
Mail : contact@digicomarket.fr
Site : https://www.digicomarket.fr
SIRET : 911 546 844 00026
DIGICOMARKET intervient uniquement dans la mise en ligne du site ou sur des contenus explicitement confiés par le client. L’intégralité du contenu publié reste sous la responsabilité exclusive du client, qui demeure seul propriétaire de son site. Il appartient au client de se tenir informé de ses obligations réglementaires et légales. DIGICOMARKET ne pourra être tenu responsable d’éventuels manquements ou absences d’information.